Mentions Légales
DÉSIGNATION
www.votreboulangerie.fr
Site Internet de la socièté votreBoulangerie SARL.
ÉDITEUR
Le site est une réalisation de la socièté Dynacom Enseignes.
Webmaster : Yannick PHILIPP
Création XHTML/CSS et design : Arnaud STECKLE
RAISON SOCIALE ET DÉNOMINATION
VOTRE BOULANGERIE SARL au capital de XXXXXX EURO €
3 rue des pains
57999 BELLEVILLE
N° siret : XXXXXXXXXXXXXXX
N° TVA Intracommunataire : XXXXXXXXXXXX
LÉGISLATION
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l'adresse suivante :
VOTRE BOULANGERIE SARL
3 rue des pains
57999 BELLEVILLE
contact@dynacom-sign.com
CONTENU
Les informations mises à disposition sur le site www.votreboulangerie.fr n'ont qu'une valeur indicative. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
MISE À JOUR
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu'il est susceptible d'être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à contact@dynacom-sign.com